Conseil municipal du mardi 5 juin 2026

Conseil municipal du mardi 5 juin 2026

Thématique : Commune

Séance publique du conseil municipal 5 juin à 14h

Séance du 5 juin 2026 14h00

- Approbation du procès-verbal du 14 avril 2026

- Elections Sénatoriales du 27 septembre 2026 :

Désignation du titulaire communal délégué et de ses suppléants

- Délégations au Maire et à ses adjoints

- Désignation des personnes appelées à siéger à la CCID Commission Communale des Impôts Directs

- Convention Centre de Gestion de l’Ain : adhésion au service paie

- Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

- Subventions Associations Route Fleurie du Revermont et Amicale SIS Suran

- Compte rendu des commissions

- Questions diverses