DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICPAL 7 Délibérations du 22 septembre 2026

Délibération n° 2026-07-01    
– Taxe d’affouage 2026   APPROUVÉ        Unanimité

Délibération n° 2026-07-02    
– Convention 2026-2027« Corps en mouvement » pour l’utilisation de la salle polyvalente pour des cours de danses et gymnastique, et autres activités de bien être
APPROUVÉ        Unanimité

Délibération n° 2026-07-03   
-   Budget Primitif 2026 Décision Modificative n°1 section de fonctionnement et d’investissement
APPROUVÉ        Unanimité

Délibération n° 2026-07-04    
– Aménagement d’une aire pédagogique et d’un parking public – Acceptation de la proposition d'aide bénévole de la société de chasse sur une partie de la parcelle C007
APPROUVÉ        Unanimité

Délibération n° 2026-07-05    
–Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
APPROUVÉ        Unanimité

Conseil 6 Délibérations du 29 juin 2026

Délibération n° 2026-06-01 Subventions Associations 

Délibération n° 2026-06-02  Approbation projet pour l’installation d’une bâche à incendie, village du bas RD 81

Délibération n° 2026-06-03  Actualisation régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

 

Conseil 5 Délibérations du 5 juin 2026

Délibération n° 2026-05-01  Délégations au Maire et à ses adjoints

Délibération n° 2026-05-02 Désignation des personnes appelées à siéger à la CCID Commission Communale des Impôts Directs

Délibération n° 2026-05-03  Convention Centre de Gestion de l’Ain : adhésion au service paie

Délibération n° 2026-05-04  Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Délibération n° 2026-05-05  Subventions Associations Route Fleurie du Revermont et Amicale SIS Suran

Conseil 1 Délibérations du 27 janvier 2026

Néant : pas de délibération

Délibérations du 16 septembre 2025

AR 2025-05-01 Mise à jour tableau des emplois

AR-2025-05-02 convention financement GBA maison de la musique

AR 2025-05-03 convention corps en mouvement 2025 2026