DELIBERATIONS

Conseil 6 Délibérations du 29 juin 2026

Délibération n° 2026-06-01 Subventions Associations 

Délibération n° 2026-06-02  Approbation projet pour l’installation d’une bâche à incendie, village du bas RD 81

Délibération n° 2026-06-03  Actualisation régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)


DOCUMENTS A VENIR

Conseil 5 Délibérations du 5 juin 2026

Délibération n° 2026-05-01  Délégations au Maire et à ses adjoints

Délibération n° 2026-05-02 Désignation des personnes appelées à siéger à la CCID Commission Communale des Impôts Directs

Délibération n° 2026-05-03  Convention Centre de Gestion de l’Ain : adhésion au service paie

Délibération n° 2026-05-04  Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECT Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Délibération n° 2026-05-05  Subventions Associations Route Fleurie du Revermont et Amicale SIS Suran

DOCUMENTS A VENIR

Conseil 4 Délibérations du 14 avril 2026

Conseil 1 Délibérations du 27 janvier 2026

Néant : pas de délibération

Délibérations du 16 septembre 2025

AR 2025-05-01 Mise à jour tableau des emplois

AR-2025-05-02 convention financement GBA maison de la musique

AR 2025-05-03 convention corps en mouvement 2025 2026